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Objet social de l'association Association APEL ENSEMBLE SCOLAIRE SCN:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience

Informations de l'association Association APEL ENSEMBLE SCOLAIRE SCN

  • Code objet social de l'association 015075
  • Numéro waldec de l'association W744000188
  • Ancien numéro de l'association0744004246
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 744S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 20-01-2003
  • Date de la dernière déclaration 28-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-0001
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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